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Marques déposées par monsieur Arthur Benmoussa
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Arthur Benmoussa
Mlle Camille Roques

Numéro de dépôt :
3998110
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque figurative de Arthur Benmoussa

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Arthur Benmoussa et mademoiselle Camille Roques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur Arthur Benmoussa domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France et mademoiselle Camille Roques domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arthur Benmoussa domicilié(e) 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Arthur Benmoussa a également déposé les autres marques suivantes : La petite cuillère


M. Arthur Benmoussa - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France

Mlle Camille Roques - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France


M. Arthur Benmoussa - 12 rue du Docteur Fournier - 37000 - Tours - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 1 avril 2016 - Rejet total n°666036 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-04-01

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).